MENTION LEGALE

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Les informations suivantes sont fournies en vertu de l’article IO de la loi Espagnole 34/2002, du 11 de Juillet, des Servicios de la Sociedad de la Información y Comercio Electrónico (LSSICE), nous vous informons que le propriétaire des domaines est Modara Technologies SL (C.I.F B-85798627), domiciliée Calle Sor Angela de la Cruz, número 22, planta 5, puerta O (28020 Madrid, Madrid). Vous pouvez également nous joindre par courrier électronique: modara@modara.es.

Pour le développement de son activité, Modara Technologies dispose de l’autorisation administrative correspondante, établie suivant la norme en vigueur et son organisme de supervision.

Propriété intelectuelle

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• Architecture de la navigation ;
• Codes sources de pages web ;
• Images,
• Enregistrements,
• Programme informatique,
• Base de données,
• Technologies,
• Logotype et
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Droits réservés

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Les notes, légendes, indications ou symboles que Modara Technologies ou les légitimes propriétaires des droits inclus à leurs propriétés en matière de propriété intellectuelle ou industrielle (comme par exemple, copyright, ã, â yä, etc.).p>

Les dispositifs techniques de protection ou identification que peuvent contenir les Contenus (comme par exemple, les filigranes, empruntes digitales, etc.).

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L’utilisateur ne pourra reproduire, ni imiter, partiellement ou totalement, le contenu du Site Web, ni l’aspect graphique de celui-ci, (« look and feel »), ni réaliser des cadres effets « frames », ni des liens assemblés (« link inline ») des pages de Modara Technologies.

Aucun browser, cadre, environnement ou barre de navigation ne doit être créé sur les pages du Site Web.

Il ne doit être fait aucune déclaration ou commentaire faux, inexact, incorrect ou dénigrant sur le Site Web Modara Technologies, ou toutes autres propriétés de Modara Technologies et en particulier, il ne sera pas exprimé ni sous-entendu que Modara Technologies collabore, est collaborateur associé, et/ou en quelques manières que ce soit a supervisé ou se porte garant des contenus mis à disposition ou des services offerts par la page web par laquelle s’établit le lien.

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Interdictions

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D’utiliser contenus et services protégés par tout droit de propriété intellectuel ou industriel appartenant à l’entité ou à un tiers, sans que l’Utilisateur ait préalablement obtenue de ses propriétaires l’autorisation nécessaire pour réaliser l’utilisation qu’il effectue ou prétend effectuer.

Reproduire, copier, distribuer, communiquer, transformer ou modifier les contenus, à moins qu’il ait obtenu l’autorisation du titulaire des droits correspondant, ou que ce soit légalement autorisé.

Incorporer virus ou autres éléments physiques qui peuvent endommager ou empêcher le fonctionnement correct du réseau, du système ou des équipements informatiques (hardware et software) de Modara Technologies ou de tiers, ou qui puissent endommager les documents électroniques ou fichiers stockés dans ces équipements informatiques.

D’obtenir ou tenter d’obtenir des contenus par des moyens ou processus distincts de ceux, qui suivant les cas, ont été mis à la disposition de l’utilisateur et n’engendre pas un risque de dommage ou impossibilité d’utiliser la Web, les Services et/ou Contenus.

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